Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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205 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

199 questions

  1. Question n° 0301G posée par Mme Catherine Dumas

    Grève des éboueurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11570 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Vélos vandalisés à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11083 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Danger des trottinettes électriques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11197 posée par Mme Christine Herzog

    Feuille de route du Gouvernement sur la lutte contre les déchets sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09592 posée par Mme Christine Herzog

    Feuille de route du Gouvernement sur la lutte contre les déchets sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08412 posée par Mme Christine Herzog

    Dépôts sauvages le long des routes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08307 posée par Mme Christine Herzog

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08168 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôts sauvages le long des routes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08052 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Législation sur l'utilisation des nouveaux modes de déplacement sur la voie publique

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07849 posée par M. Jean Louis Masson

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible