Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0491G posée par Mme Angèle Préville

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0245G posée par M. Ronan Dantec

Mercosur et veto climatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/03/2018
Pertinence
Question n° 02639 posée par M. Fabien Gay

Incohérence du traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada avec le plan climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 0147G posée par Mme Martine Filleul

Négociations sur le climat

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

15/12/2017
Pertinence
Question n° 0101G posée par M. Claude Bérit-Débat

COP23

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/11/2017
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Alain Fouché

Dérèglements climatiques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01356 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Conclusions de la commission Schubert et application provisoire du CETA

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/09/2017
Pertinence
Question n° 23484 posée par M. Jean-Claude Leroy

Impact de l'exploitation pétrolifère dans la région du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/05/2012
Pertinence
Question n° 23373 posée par M. Jean Germain

Dépollution pétrolière du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/04/2012
Pertinence