Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 0458G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Aquarius

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0410G posée par M. Arnaud de Belenet

    Immigration

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0373G posée par M. Jacques Bigot

    Aquarius

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0282G posée par Mme Vivette Lopez

    Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0269G posée par Mme Michelle Meunier

    Mineurs isolés étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0256G posée par M. Jean-François Rapin

    Situation à Mayotte

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0131G posée par M. François-Noël Buffet

    Immigration

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0097G posée par M. Jean-François Rapin

    Migrants à Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0002G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des migrants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0673G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Grèce et sommet européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible