Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 0681G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Passeport biométrique

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/05/2006
Pertinence
Question n° 0702G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Enfants sans papiers

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0764G posée par Mme Dominique Voynet

Expulsions

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0336G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Attentat à Karachi

Réponse du Ministère de la justice

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0348G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Affaires des moines de Tiberine

Réponse du Ministère de la justice

10/07/2009
Pertinence
Question n° 0580G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Politique étrangère

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Jacques Gautier

Situation en Tunisie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Robert Hue

Situation internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0594G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

Réponse du Ministère chargé de la coopération

11/03/2011
Pertinence