Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 0483G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0491G posée par Mme Angèle Préville

Rapport du GIEC

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0458G posée par M. Jean-Yves Leconte

Aquarius

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0410G posée par M. Arnaud de Belenet

Immigration

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2018
Pertinence
Question n° 0389G posée par M. Guillaume Arnell

Gestion de la crise migratoire avec l'Allemagne

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/06/2018
Pertinence
Question n° 0373G posée par M. Jacques Bigot

Aquarius

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/06/2018
Pertinence
Question n° 0316G posée par M. Bernard Jomier

Droit d'asile et nouveau centre d'accueil à La Villette

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0282G posée par Mme Vivette Lopez

Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0269G posée par Mme Michelle Meunier

Mineurs isolés étrangers

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2018
Pertinence