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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0874S posée par M. Cyril Pellevat

   Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/07/2019

   Pertinence

2. Question n° 0831S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   06/06/2019

   Pertinence

3. Question n° 0681S posée par M. Serge Babary

   Refus de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle des communes d'Indre-et-Loire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 0593S posée par M. Roland Courteau

   Inondations dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   17/01/2019

   Pertinence

5. Question n° 0580S posée par M. Stéphane Piednoir

   Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   27/12/2018

   Pertinence

6. Question n° 0547S posée par M. François Calvet

   Exploitation des carrières de Vingrau

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   06/12/2018

   Pertinence

7. Question n° 0516S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Recyclage des déchets plastiques lourds en Dordogne

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   08/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0489S posée par Mme Nelly Tocqueville

   Marnières du plateau de Caux

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   18/10/2018

   Pertinence

9. Question n° 0478S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Répartition de la fiscalité photovoltaïque

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/10/2018

   Pertinence

10. Question n° 0456S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Projet d'intérêt général Metaleurop Nord et taxe foncière

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    27/09/2018

    Pertinence