Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

  1. Question n° 11576 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Éco-contribution sur les billets d'avion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0874S posée par M. Cyril Pellevat

    Prévention des avalanches et qualité des bulletins météorologiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11207 posée par Mme Esther Benbassa

    Projet d'extension de la cimenterie Calcia

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0826G posée par Mme Maryse Carrère

    Prédation de l'ours

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0831S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10742 posée par M. Philippe Paul

    Suppression de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gazole non routier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0811G posée par M. Fabien Gay

    Projet dit de la montagne d'or

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne

    Taxation européenne du kérosène

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10591 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10039 posée par M. Hugues Saury

    Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible