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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 2132S posée par Mme Amel Gacquerre

   Financement des agences de l'eau

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/02/2022

   Pertinence

2. Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon

   Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   30/09/2021

   Pertinence

3. Question n° 1226S posée par M. Alain Duran

   Fermetures de perceptions en Ariège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   30/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 0292S posée par Mme Cécile Cukierman

   Maintien du service public de La Poste dans la vallée de l'Ondaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/12/2012

   Pertinence

5. Question n° 0938S posée par M. Louis Pinton

   Échelon géographique pertinent pour l'implantation et la fiscalité des éoliennes terrestres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/05/2010

   Pertinence

6. Question n° 0623S posée par M. Yannick Bodin

   Réorganisation territoriale de Météo-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/09/2009

   Pertinence