Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 22562 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Université française en Arménie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22409 posée par Mme Claudine Lepage

    Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1551S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20612 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gestion des postes d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18947 posée par Mme Dominique Voynet

    Respect des engagements pris au forum de Dakar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19010 posée par Mme Claudine Lepage

    Indexation des plafonds de prise en charge des frais de scolarité dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18468 posée par M. Christian Cointat

    Revalorisation des avantages familiaux des résidents parents d'élèves

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18470 posée par M. Christian Cointat

    Importance de la contribution de l'État au financement de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17853 posée par M. André Trillard

    Tranfert à Paris des fonds historiques conservés au Centre des archives diplomatiques de Nantes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia

    Projet « ciné-lycée » à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible