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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

   Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/10/2004

   Pertinence

2. Question n° 04824 posée par Mme Dominique Voynet

   Développement des cultures d'agrocarburants

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   19/06/2008

   Pertinence

3. Question n° 06839 posée par M. Roland Courteau

   Développement de la production de plaquettes bois

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   25/12/2008

   Pertinence

4. Question n° 0419S posée par M. Gérard Longuet

   Impact du prix du gaz trop élevé sur les activités des serristes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   05/02/2009

   Pertinence

5. Question n° 07740 posée par M. Jacky Le Menn

   Obstacles au développement de la cogénération dans les serres des primeuristes bretons

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   05/03/2009

   Pertinence

6. Question n° 09049 posée par M. Jacky Le Menn

   Obstacles au développement de la cogénération dans les serres des primeuristes bretons

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   04/06/2009

   Pertinence

7. Question n° 0797S posée par M. Michel Boutant

   Tarif de rachat de l'électricité produite au moyen d'installations photovoltaïques

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/02/2010

   Pertinence

8. Question n° 12060 posée par Mme Patricia Schillinger

   Tarifs de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/02/2010

   Pertinence

9. Question n° 12074 posée par M. Joël Billard

   Tarifs de rachat de l'électricité photovoltaïque

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   18/02/2010

   Pertinence

10. Question n° 12297 posée par M. Thierry Repentin

    Tarif de rachat de l'électricité issue d'installations photovoltaïques sur les bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    25/02/2010

    Pertinence