Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/03/2020
Pertinence
Question n° 10399 posée par M. Laurent Lafon

Libre concurrence dans le secteur de la météorologie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09416 posée par M. Michel Raison

Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux en faveur des communes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06425 posée par M. Jacques Genest

Encadrement de la profession de foreur

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06197 posée par M. Guillaume Chevrollier

Inondations

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/07/2018
Pertinence
Question n° 04140 posée par M. Jean-Pierre Decool

Pollution des sols des écoles et des crèches

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03998 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02352 posée par M. Jean Louis Masson

Ouate de cellulose

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02247 posée par Mme Patricia Schillinger

Fermeture du site de Stocamine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02076 posée par M. Jean-Yves Roux

Conditions de stockage du gaz naturel et ses conséquences pour le site de Manosque

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence