Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 18688 posée par Mme Patricia Schillinger

Violence sur les terrains de football

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

14/07/2005
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. Christian Demuynck

Violences urbaines

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0555G posée par M. David Assouline

Violences dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

Lutte contre les trafics de drogue

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0680G posée par M. Didier Boulaud

Violences urbaines

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0694G posée par M. Georges Othily

Circulation des armes dans les écoles

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0721G posée par M. Jean-Michel Baylet

Violences urbaines et agressions de policiers

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0760G posée par M. Philippe Goujon

Violences dans les stades

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2006
Pertinence
Question n° 00964 posée par Mme Laurence Rossignol

« Féminicides » conjugaux en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/08/2017
Pertinence
Question n° 02098 posée par M. Arnaud Bazin

Agressions de sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/11/2017
Pertinence