Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 12876 posée par M. Cyril Pellevat

    Absence d'un débat sur l'alcoolisme et la toxicomanie dans le cadre du Grenelle contre les violences conjugales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11570 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Vélos vandalisés à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07063 posée par M. François Bonhomme

    Menaces à l'encontre des bouchers-charcutiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06812 posée par M. Antoine Lefèvre

    Agressions envers les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06294 posée par Mme Marta de Cidrac

    Violences et dégradations commises à l'occasion de la victoire de l'équipe de France de football

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0436G posée par M. Rémi Féraud

    Cabinet de la Présidence de la République

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0445G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Cabinet de la Présidence de la République

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06247 posée par M. Édouard Courtial

    Violences contre les forces de l'ordre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06097 posée par M. Arnaud Bazin

    Vandalisme contre les boucheries

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05421 posée par Mme Annick Billon

    Accueil des femmes victimes de violences sexuelles par les personnels de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible