Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 11538 posée par M. Jean-François Longeot

    Conduite de poids lourds pour des personnes souffrant de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11666 posée par M. Pierre Charon

    Fermeture de l'héliport de Paris-Issy en raison des nuisances

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08281 posée par M. Hugues Saury

    Exonération de péage autoroutier pour les SDIS de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06231 posée par M. Alain Fouché

    Gratuité des péages pour les véhicules de secours

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02857 posée par M. Claude Malhuret

    Utilisation des jumelles à vision nocturne

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02665 posée par Mme Pascale Gruny

    Accessibilité de la gare SNCF de Saint-Quentin

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02367 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Risques pris par les conducteurs lors de trajets professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00264 posée par M. Claude Malhuret

    Hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence et jumelles de vision nocturne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00069 posée par M. Yves Détraigne

    Stationnement des professionnels de santé dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible