Recherche de questions

Questions avec réponses

237 questions

1. Question n° 0660S posée par Mme Brigitte Lherbier

   Manque de protection sociale des enfants issus de la communauté Rom

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   04/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 0079S posée par Mme Laurence Cohen

   Situation des travailleurs sans-papiers de Chronopost à Alfortville dans le Val-de-Marne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales

   21/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 01676 posée par M. Michel Dagbert

   Persistance des difficultés d'accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   21/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Accessibilité numérique du web

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00570 posée par M. Rémy Pointereau

   Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon

   Accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   18/11/2021

   Pertinence

8. Question n° 24215 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Dispositif de demande de pass sanitaire effectuée par les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/08/2021

   Pertinence

9. Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

   Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   17/12/2020

   Pertinence

10. Question n° 1288G posée par M. Mathieu Darnaud

    Collectivités locales et crise

    Réponse du Premier ministre

    07/05/2020

    Pertinence