Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de réalisation du contrat de plan

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01566 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise aux normes d'un pont routier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01631 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection à hauteur de la commune de Malroy des berges de la Moselle canalisée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02306 posée par M. Jean Louis Masson

    Classification des liaisons routières ou autoroutières de l'Est

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02678 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux d'aménagement du barrage d'Argancy sur la Moselle et rétablissement de la passerelle

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02899 posée par M. Daniel Dubois

    État d'avancement des études d'avant-projet de liaison autoroutière Amiens-Lille-Belgique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03504 posée par M. Roland Courteau

    Déficit du transport ferroviaire en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0239S posée par M. Jean Boyer

    Aménagement de la RN 102 entre le Puy-en-Velay et Brioude

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible