Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 11371 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés de financement des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11418 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Moyens consacrés à la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10821 posée par M. Christophe Priou

    Affectation de subventions pour la mesure de la qualité de l'air

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0831G posée par Mme Annick Billon

    Financement de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09741 posée par Mme Céline Brulin

    Baisse du budget alloué à la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

    Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08334 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Financement de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0482G posée par M. Loïc Hervé

    Transition énergétique et moyens de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07085 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Mise en oeuvre du plan pour la sécurité publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06507 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Bornage d'une parcelle communale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible