Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
-
Question n° 0886S posée par M. Michel Raison
Transfert aux départements des routes nationales
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 11424 posée par M. Olivier Jacquin
Avenir du transport fluvial en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0862S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Travaux routiers dans le Lot-et-Garonne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 09574 posée par M. Jérôme Bascher
Recensement des ouvrages d'art de rétablissement des voies
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 09049 posée par M. Max Brisson
Financement des infrastructures et modes de transports
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 06847 posée par Mme Angèle Préville
Gratuité des péages d'autoroute pour les véhicules d'intérêt général prioritaires en opération
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 04936 posée par M. Jean-François Longeot
Transfert de la compétence « voirie » à l'intercommunalité et question de la responsabilité
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04814 posée par M. Laurent Lafon
Travaux du pont de Nogent-sur-Marne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 04426 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Abandon du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0269S posée par Mme Nathalie Delattre
Rôle de la région dans la gestion des grands ports maritimes français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence