Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0675S posée par M. Thierry Repentin

    Contrat énergétique et politique industrielle en Maurienne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0635S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation de l'industrie textile en Lorraine

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0574S posée par M. Claude Domeizel

    Avenir de l'usine de production de chlore de Saint-Auban

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14339 posée par M. André Rouvière

    Délocalisations

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14386 posée par M. Claude Domeizel

    Situation de l'usine de Saint-Auban (Alpes-de-Haute-Provence)

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0535S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du site de Marcoule

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12588 posée par M. Serge Lagauche

    Fermeture de l'usine Facom de Villeneuve-le-Roi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0519S posée par Mme Hélène Luc

    Fermeture du site FACOM de Villeneuve-le-Roi

    Réponse du Ministère déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20340 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Marché unique européen : conséquences pour les entreprises transitaires, commissionnaires et douanières

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17805 posée par M. Pierre Dumas

    Suppression des fonds régionalisés d'initiative locale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible