Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

  1. Question n° 14996 posée par M. Roland Courteau

    Indexation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12365 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0381G posée par M. Roland Courteau

    Prix de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09828 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08956 posée par M. Roland Courteau

    Sécurisation des réseaux de transport et de distribution de l'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07289 posée par M. Roland Courteau

    Coupures d'électricité causées par la tempête du 24 janvier 2009

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14689 posée par M. Roland Courteau

    Situation des débitants de tabac de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20122 posée par M. Roland Courteau

    Système de redevance de l'audiovisuel dans l'hôtellerie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19448 posée par M. Roland Courteau

    Recouvrement de créances et TVA

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06195 posée par M. Roland Courteau

    Délai d'intégration de l'indemnité de sujétions spéciales

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible