Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2627 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2273 questions

Question n° 02014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contrôle des organismes chargés de la recherche pédagogique

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03425 posée par M. Daniel Percheron

Attribution des bourses d'études

Réponse du ministère : Éducation

13/11/1986
Pertinence
Question n° 00004 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conséquences des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00021 posée par M. René Ballayer

Conseils de l'éducation nationale : suppléance en cas d'empêchement d'un membre titulaire

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00032 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Bilan de la lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Éducation

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00042 posée par M. Rodolphe Désiré

Abondement de la dotation pour les lycées de Martinique

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00071 posée par M. Charles de Cuttoli

Intégration et déroulement de carrière des proviseurs détachés à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00072 posée par M. Charles de Cuttoli

Statut des proviseurs : promotion et revalorisation des fonctions

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00074 posée par M. Charles de Cuttoli

Inscription des bacheliers en provenance de l'étranger dans les universités françaises

Réponse du ministère : Éducation

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00078 posée par M. Charles de Cuttoli

Statut des personnels de l'ORSTOM, au Congo

Réponse du ministère : Recherche

02/06/1988
Pertinence