Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08034 posée par M. Alain Vasselle

    Accord franco-algérien sur le service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07480 posée par M. Emmanuel Hamel

    Comportement des troupes serbes de Bosnie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07296 posée par M. Emmanuel Hamel

    Participation d'autres Etats à l'action de prévention du génocide au Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06241 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle et action des troupes de la Forpronu en ancienne Yougoslavie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01434 posée par M. Albert Voilquin

    Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible