Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 18356 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des populations civiles européennes et africaines en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24768 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre d'Etat ivoirien chargé de la coordination gouvernementale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21171 posée par M. Charles de Cuttoli

    Fermeture du consulat de Bouaké (Côte-d'Ivoire)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20828 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Fermeture du consulat de France à Bouaké (Côte-d'Ivoire)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15671 posée par M. Charles de Cuttoli

    Sécurité des Français en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09981 posée par M. Olivier Roux

    Côte-d'Ivoire : protection des ressortissants français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06386 posée par M. Charles de Cuttoli

    Orientation des jeunes bacheliers français en Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible