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378 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
323 questions
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Question n° 22409 posée par Mme Claudine Lepage
Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann
Rapatriement des enseignants de Syrie en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 21016 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modification de l'article 12 du décret n° 76-548 relatif aux attributions des consuls et consuls honoraires
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 1435S posée par Mme Claudine Lepage
Problème des justificatifs d'existence à fournir tous les trois mois pour les retraités établis à l'étranger hors de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 20612 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Gestion des postes d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20242 posée par Mme Claudine Lepage
Bilan du secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20185 posée par M. Christian Cointat
Délais pour le transfert de corps des Français inhumés en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20022 posée par Mme Claudine Lepage
Problèmes d'accessibilité par Internet et depuis l'étranger des émissions du service public
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19993 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Suspension de la diffusion par Internet à l'étranger de certaines émissions françaises
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19924 posée par M. Robert del Picchia
Compétence territoriale pour la délivrance de visas aux conjoints de Français
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence