Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 18457 posée par M. Jacques Legendre

Assurer l'avenir des librairies francophones égyptiennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/05/2011
Pertinence
Question n° 17407 posée par Mme Christiane Kammermann

Pratique de la langue française en Mauritanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 23286 posée par M. Xavier de Villepin

Défense du français au sein de l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1992
Pertinence
Question n° 21909 posée par M. André Fosset

Suite réservée aux résolutions présentées lors des états généraux des écrivains francophones

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/07/1992
Pertinence
Question n° 19913 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Tokyo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/02/1992
Pertinence
Question n° 16175 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des instituts franco-japonais

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16176 posée par M. Xavier de Villepin

Rapprochement entre les instituts culturels et les alliances françaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 16179 posée par M. Xavier de Villepin

Situation des écoles françaises au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/07/1991
Pertinence
Question n° 10208 posée par M. Olivier Roux

Sécurité et avenir de la présence française en Afrique francophone

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1990
Pertinence
Question n° 09358 posée par M. Olivier Roux

Conséquences de la restructuration de services du ministère des affaires étrangères sur la situation des lecteurs et attachés linguistiques en poste à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/1990
Pertinence