Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 15872 posée par M. Roger Madec

Persécutions subies par les chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/11/2010
Pertinence
Question n° 16096 posée par M. Bernard Piras

Situation préoccupante au Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/11/2010
Pertinence
Question n° 16220 posée par M. Daniel Percheron

Accords de coopération franco-britannique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16371 posée par M. Marcel Rainaud

Situation au Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

09/12/2010
Pertinence
Question n° 16421 posée par M. Jean Besson

Droit à l'autodétermination du peuple sahraoui

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16469 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de l'accord de coopération franco-britannique sur la défense nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16647 posée par Mme Michelle Demessine

Statut des territoires du Sahara occidental

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/12/2010
Pertinence
Question n° 0004A posée par Mme Bariza Khiari

Bilan et avenir de l'Union pour la Méditerranée

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/01/2011
Pertinence
Question n° 0587G posée par M. Jacques Gautier

Situation en Tunisie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

21/01/2011
Pertinence
Question n° 16921 posée par M. Marcel Rainaud

Attitude de la France face à la crise tunisienne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/01/2011
Pertinence