Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1002 questions

  1. Question n° 01348 posée par M. René Jager

    Conseil de l'UEO: participation des ministres de la défense

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01163 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Organisation d'un marché commun des capitaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli

    Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05475 posée par M. Maurice Charretier

    Rapatriement des fonds des économies sur salaires des Français titulaires de comptes en Algérie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00033 posée par M. Charles de Cuttoli

    Incidents de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00064 posée par M. Charles de Cuttoli

    Indemnité de déménagement d'instituteurs français d'Algérie, divergences entre les termes d'une première réponse ministérielle et les faits

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00066 posée par M. Charles de Cuttoli

    Statut d'élu au CSFE

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00067 posée par M. Charles de Cuttoli

    Recrutement d'agents contractuels de nationalité française dans les ambassades et les consulats

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00068 posée par M. Charles de Cuttoli

    Droits de scolarité ou " minerval " dus par les parents français dont les enfants sont scolarisés en Belgique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00073 posée par M. Charles de Cuttoli

    Manifestations artistiques : " Picasso à Alger "

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible