Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0782G posée par M. Didier Marie

    Discours écologiste et liste « Renaissance »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0484S posée par M. Didier Marie

    Avenir des ports seino-marins en cas de Brexit « dur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0226G posée par M. Pascal Allizard

    Rapport Taché sur les migrations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0195C posée par M. Jean-Yves Leconte

    Le déficit démocratique de l'Union européenne

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0642G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Impuissance de l'Europe

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1034S posée par Mme Patricia Schillinger

    Discrimination salariale au détriment des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06619 posée par M. Philippe Adnot

    Incertitudes qui pèsent sur les administrations quant à l'obligation de procéder à des appels d'offres selon les prescriptions du code des marchés publics en matière de télécommunications

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00554 posée par M. Paul Masson

    Système d'information Schengen : données nominatives relatives à l'Italie, à l'Autriche et à la Grèce

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03899 posée par M. Pierre Schiele

    Système d'information de Schengen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01962 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accord de Schengen : retard du système informatique de mise en commun de fichiers de police

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible