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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 13827 posée par M. Philippe Madrelle

    Difficultés des producteurs de légumes en Gironde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00906 posée par M. Hubert Haenel

    Coût des infrastructures en milieu rural et en milieu urbain

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00379 posée par M. Stéphane Bonduel

    Disparité des régimes fiscaux de l'Armagnac et du Cognac

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00302 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Application de la taxe de défrichement dans le cas de la réalisation d'un lotissement artisanal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08660 posée par M. Marc Boeuf

    Conditions d'exonération de la taxe de défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07022 posée par M. Roger Husson

    Promotion des eaux-de-vie de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06303 posée par M. Michel Crucis

    Coopérative agricole : nature des indemnités de représentation versées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04748 posée par M. André Meric

    Conséquences du réajustement monétaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03716 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés des distilleries coopératives méridionales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02988 posée par M. Stéphane Bonduel

    Difficultés fiscales des viticulteurs bénéficiant de la garantie de bonne fin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible