Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

  1. Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1436S posée par Mme Mireille Schurch

    Projet de restructuration des activités de défense entre Safran et Thales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1437S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Restructuration des activités de défense entre Thales et Safran

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18658 posée par M. Robert Navarro

    Reconnaissance des droits des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17587 posée par M. Jacques Mahéas

    Un oublié du dernier remaniement ministériel : le secrétariat d'État aux anciens combattants

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier

    Situation en Afghanistan

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17284 posée par M. Ronan Kerdraon

    Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17285 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Necessité d'une meilleure prise en compte des maladies professionnelles pour les personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17286 posée par M. Ronan Kerdraon

    Décret n° 2010-1377 et attribution de la carte du combattant

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17315 posée par M. Paul Raoult

    Reconnaissance des maladies professionnelles des militaires et anciens militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible