Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 1585G posée par M. Michel Canévet

    Souveraineté numérique et gestion des prêts garantis par l'État

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0831G posée par Mme Annick Billon

    Financement de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0478G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0460G posée par M. Alain Joyandet

    Sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0461G posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation des sapeurs pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0439G posée par M. Vincent Delahaye

    Violences et dégradations commises le 15 juillet

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0446G posée par M. François Bonhomme

    Imam de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0426G posée par M. Alain Marc

    Heures supplémentaires non récupérées dans la police

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0432G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Intempéries en Charente et aides exceptionnelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible