Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

Situation dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 06849 posée par M. Arnaud Bazin

Inquiétudes des sapeurs-pompiers au sujet de la transposition de la directive sur le temps de travail

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Arnaud Bazin

Verbalisation pour plaques d'immatriculation non-conformes

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06097 posée par M. Arnaud Bazin

Vandalisme contre les boucheries

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Arnaud Bazin

Pratique du bonneteau aux abords de la tour Eiffel

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05426 posée par M. Arnaud Bazin

Vente d'alcool dans les stations-service

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/06/2018
Pertinence
Question n° 04323 posée par M. Arnaud Bazin

Violences envers les professions médicales

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03980 posée par M. Arnaud Bazin

Évolution de la dotation de solidarité urbaine

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02999 posée par M. Arnaud Bazin

Relogement des bénéficiaires d'une protection internationale

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/02/2018
Pertinence