Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Questions avec réponses

8522 questions

  1. Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05652 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01676 posée par M. Michel Dagbert

    Persistance des difficultés d'accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01165 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Accessibilité au numérique pour tous

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00001 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accessibilité numérique du web

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00570 posée par M. Rémy Pointereau

    Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00675 posée par M. Pierre Charon

    Union européenne et financement d'organisations non gouvernementales liées à l'islam radical

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24950 posée par M. Pierre Charon

    Explosion du nombre de membres de cabinets ministériels

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24215 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Dispositif de demande de pass sanitaire effectuée par les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible