Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05652 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04758 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03617 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10721 posée par M. Hervé Maurey

    Régularité des trains en 2018

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10528 posée par M. Hervé Maurey

    Dispositif de modération du prix des péages

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10584 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10585 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules diesel dans le parc automobile de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10272 posée par M. Hervé Maurey

    Traitement des déchets chimiques des particuliers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09208 posée par M. Hervé Maurey

    Traitement des déchets chimiques des particuliers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible