Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1029S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir des relations d'EDF avec sa clientèle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0882S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Respect des missions de maintenance et de surveillance du réseau de distribution de gaz

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0843S posée par M. Pierre Laffitte

    Développement du re-raffinage des huiles usagées

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine

    Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible