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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
200 questions
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Question n° 0464S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques dans la filière bilingue
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 10511 posée par M. Paul Loridant
Conséquences pour les collectivités locales du développement des nouvelles technologies dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10305 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation du site d'Aventis de Romainville
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 0235G posée par M. Nicolas About
Intégration des handicapés au sein des universités
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
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Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent
Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09691 posée par Mme Gisèle Gautier
Prise en charge des enfants dysphasiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09640 posée par M. Charles Gautier
Prise en charge des enfants souffrant de troubles du langage
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09472 posée par M. André Vantomme
Enseignement secondaire des langues étrangères aux élèves déficients auditifs
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0328S posée par Mme Josette Durrieu
Lourdeur des investissements liés au réaménagement des cuisines de collèges
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Moyens budgétaires du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence