Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 04027 posée par M. Jean Louis Masson

    Cofinancement des travaux de réparation des temples

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03752 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation de participation aux travaux sur les temples protestants

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03507 posée par Mme Christine Herzog

    Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02189 posée par M. Jean Louis Masson

    Cofinancement des travaux de réparation des temples

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation de participation aux travaux sur les temples protestants

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01101 posée par Mme Christine Herzog

    Régime des cultes applicables en Alsace Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18327 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14112 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation d'une antenne sur le toit d'une église ou d'un presbytère

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03602 posée par Mme Christine Herzog

    Financement des travaux de réfection d'un temple

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible