Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 25992 posée par M. Fabien Genet

Désengagement de La Poste en milieu rural

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25556 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Gestion des incivilités en ruralité

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1798S posée par M. Patrick Chaize

Insuffisance des effectifs de gendarmerie dans l'Ain

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

16/09/2021
Pertinence
Question n° 23941 posée par M. Stéphane Sautarel

Progression de la délinquance en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1538S posée par M. Olivier Rietmann

Implantation des commissariats dans les départements ruraux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20101 posée par M. Stéphane Sautarel

Progression de la délinquance en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/01/2021
Pertinence
Question n° 15491 posée par M. Patrice Joly

Décrets pris vis-à-vis du Covid-19 éloignés de la réalité des habitants des territoires ruraux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14758 posée par M. Patrick Chaize

Absence de services d'enquête spécialisés dans l'Ain

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/03/2020
Pertinence
Question n° 12857 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Temps d'intervention des sapeurs-pompiers dans les zones rurales

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2019
Pertinence
Question n° 12109 posée par M. Arnaud Bazin

Système de localisation de blessés dans les zones à faible couverture des données mobiles

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/09/2019
Pertinence