Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy

    Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13528 posée par M. Philippe Adnot

    Demande d'éclaircissements sur " l'affaire des guides et scouts d'Europe "

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24018 posée par M. Paul Girod

    Situation du mouvement associatif bénévole

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 32085 posée par M. René Trégouët

    Incidents lors des matches de football

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00695 posée par M. Michel Esneu

    Surveillance des séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06731 posée par M. Serge Mathieu

    Reprographie à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09003 posée par M. Gérard Cornu

    Scolarisation des enfants du voyage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible