Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0545G posée par M. Pierre Hérisson

Troubles à Thonon-les-Bains

Réponse du ministère : Intérieur

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0456G posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud

Bagarres entre bandes dans le quartier de La Défense

Réponse du ministère : Outre-mer

02/02/2001
Pertinence
Question n° 0460G posée par M. James Bordas

Problèmes liés à la sécurité

Réponse du ministère : Outre-mer

02/02/2001
Pertinence
Question n° 0453G posée par M. Paul Blanc

Insécurité

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0351G posée par M. Jean Chérioux

Problèmes de sécurité publique dans le 20e arrondissement de Paris

Réponse du ministère : Outre-mer

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0211G posée par M. Pierre Hérisson

Problèmes de sécurité publique dans l'agglomération d'Annemasse

Réponse du ministère : Intérieur

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Christian Demuynck

Sécurité publique en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Intérieur

21/05/1999
Pertinence
Question n° 0057G posée par M. Nicolas About

Sécurité publique dans les banlieues sensibles

Réponse du ministère : Intérieur

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Jacques Legendre

Sécurité dans les transports en commun

Réponse du ministère : Intérieur

30/10/1998
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Dominique Leclerc

Respect de l'autorité de l'Etat

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

06/03/1998
Pertinence