Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

Protection du territoire national et drone

Réponse du Ministère des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03760 posée par M. Édouard Courtial

Décorations des réservistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/03/2018
Pertinence
Question n° 07834 posée par Mme Patricia Schillinger

Élargissement de la reconnaissance du titre de pupille de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/11/2018
Pertinence
Question n° 09578 posée par M. Jacques Le Nay

Capacités d'analyse et de pilotage du ministère en matière d'externalisation

Réponse du Ministère des armées

21/03/2019
Pertinence
Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Militaires en congé pour blessure ou maladie

Réponse du Ministère des armées

16/05/2019
Pertinence
Question n° 13088 posée par M. Cyril Pellevat

Devoir de mémoire envers la quatrième génération du feu

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/11/2019
Pertinence
Question n° 13911 posée par Mme Nathalie Delattre

Instauration d'une journée commémorative dédiée aux opérations extérieures

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

23/01/2020
Pertinence
Question n° 15184 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Contribution de la réserve militaire du service de santé des armées pendant la crise de Covid-19

Réponse du Ministère des armées

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15475 posée par M. Pascal Allizard

Conditions d'accès à la réserve opérationnelle de certains anciens militaires

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin

Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

Réponse du Ministère des armées

19/11/2020
Pertinence