Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

    Protection du territoire national et drone

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02200 posée par M. Christophe Priou

    Maintien d'un interlocuteur spécifique en faveur du monde combattant et de la mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

    Construction d'un second porte-avions français

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03335 posée par M. Philippe Mouiller

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03469 posée par Mme Martine Berthet

    Carte du combattant pour l'Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03760 posée par M. Édouard Courtial

    Décorations des réservistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04847 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Pérennité du centre de traitement des brûlés de l'hôpital militaire Percy

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05246 posée par M. Joël Guerriau

    Extension de la définition de la mention « morts pour la France »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06469 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux anciens militaires ayant effectué leur service en Mauritanie à la fin des années 1950

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible