Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0024G posée par M. Dominique de Legge

    Budget du ministère de la défense

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01707 posée par M. Jean-François Mayet

    Carte du combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

    Protection du territoire national et drone

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02182 posée par M. Pierre Laurent

    Secrétariat d'État chargé spécifiquement des anciens combattants et de la mémoire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02200 posée par M. Christophe Priou

    Maintien d'un interlocuteur spécifique en faveur du monde combattant et de la mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02471 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de conservation des tombes des combattants morts pour la France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

    Construction d'un second porte-avions français

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03042 posée par M. Michel Dagbert

    Revendications des anciens combattants ayant servi sur le sol algérien entre juillet 1962 et juillet 1964

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03335 posée par M. Philippe Mouiller

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne