Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

Réponse du Premier ministre

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Roland Courteau

Suppression de l'allocation différentielle de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Philippe Bas

Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01219 posée par Mme Catherine Troendlé

Pupilles de la Nation orphelins de guerre d'Alsace

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01572 posée par M. Alain Chatillon

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02038 posée par M. Daniel Laurent

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02200 posée par M. Christophe Priou

Maintien d'un interlocuteur spécifique en faveur du monde combattant et de la mémoire

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02947 posée par M. Christophe Priou

Statut des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03285 posée par M. Pierre Laurent

Circonstances de la mort de Maurice Audin

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/02/2018
Pertinence