Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

395 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

340 questions

Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Périmètre du nouveau ministère des armées

Réponse du Ministère des armées

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

Réponse du Premier ministre

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00359 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Renouvellement du contrat avec Microsoft

Réponse du Ministère des armées

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00484 posée par M. Jean Louis Masson

Base aérienne de Grostenquin

Réponse du Ministère des armées

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00532 posée par M. Michel Vaspart

Projet de rationalisation du ministère des armées à Balard

Réponse du Ministère des armées

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Roland Courteau

Suppression de l'allocation différentielle de solidarité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00909 posée par M. Philippe Bas

Indemnisation des orphelins de guerre et des pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01219 posée par Mme Catherine Troendlé

Pupilles de la Nation orphelins de guerre d'Alsace

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01474 posée par M. Pascal Savoldelli

Sauvegarde des jardins ouvriers d'Ivry-sur-Seine

Réponse du Ministère des armées

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01572 posée par M. Alain Chatillon

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

12/10/2017
Pertinence