Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Libération de Mossoul

Réponse du Ministère des armées

12/07/2017
Pertinence
Question n° 01307 posée par M. Pierre Laurent

Cérémonie du souvenir du camp d'Aincourt

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

28/09/2017
Pertinence
Question n° 04697 posée par M. Pierre Laurent

Armes chimiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

26/04/2018
Pertinence
Question n° 06395 posée par M. Pierre Laurent

Armes chimiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

26/07/2018
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Rémi Féraud

Retrait des troupes américaines de Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/02/2019
Pertinence
Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud

Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France

Réponse du Ministère des armées

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0766G posée par M. André Vallini

Vente d'armes au Yemen

Réponse du Ministère des armées

01/05/2019
Pertinence
Question n° 10220 posée par M. Jean Louis Masson

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des armées

02/05/2019
Pertinence
Question n° 11691 posée par M. Jean Louis Masson

Traité sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des armées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 14414 posée par Mme Éliane Assassi

Victimes civiles étrangères de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

20/02/2020
Pertinence