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762 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
694 questions
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Question n° 05664 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Revendications des évadés de guerre et passeurs
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07141 posée par M. Roger Quilliot
Plainte contre infractions de caractère militaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 11484 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un corps de surveillance des incendies
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 15444 posée par M. André Bohl
Délivrance du diplôme de passeur
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17771 posée par M. Emmanuel Hamel
Commémoration de la victoire de Valmy
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0488S posée par M. Jean-Jacques Robert
Renforcement des effectifs de gendarmerie en Essonne
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 02875 posée par M. Emmanuel Hamel
Commémoration de la victoire française de Valmy sur les armées de l'Europe coalisée contre notre patrie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 17448 posée par M. Emmanuel Hamel
Réflexion sur l'opportunité d'une force unique de sécurité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25852 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Périmètre du nouveau ministère des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux
Libération de Mossoul
Réponse du Ministère des armées
Pertinence