Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
-
Question n° 09207 posée par Mme Samantha Cazebonne
Journée de défense et citoyenneté à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0029G posée par M. Olivier Paccaud
Cumul électoral de certains membres du Gouvernement
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0096S posée par Mme Jocelyne Guidez
Modalités protocolaires de la mise en berne des drapeaux lors de deuils officiels
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 00712 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 22643 posée par M. Pierre Charon
Bilan inquiétant de la gestion logistique des biens et des stocks des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 1360S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Diminution des services publics dans les postes consulaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 12357 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 11121 posée par Mme Pascale Gruny
Augmentation des contingents de l'Ordre national de la Légion d'honneur
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 0335S posée par M. Jean-Pierre Decool
Encouragement des langues minoritaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 04322 posée par Mme Annick Billon
Conséquences de la suppression de la réserve parlementaire sur les associations mémorielles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence