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Questions avec réponses

69 questions

1. Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione

   Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0867S posée par M. André Guiol

   Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 07493 posée par Mme Françoise Férat

   Chiens d'assistance pour les militaires en état de stress post-traumatique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne

   Programme de médiation canine ARION

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   29/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07344 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06919 posée par M. Didier Mandelli

   Indemnisation des victimes par ricochet des essais nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   25/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0622S posée par Mme Colette Mélot

   Accès aux informations concernant la santé pour les jeunes sourds et malentendants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05903 posée par M. Loïc Hervé

   Accès au marché du travail des personnes atteintes de maladies chroniques

   Réponse du Ministère des armées

   23/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05668 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Droit à indemnisation des préjudices par ricochet liés aux essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    09/03/2023

    Pertinence