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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
154 questions
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Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Préoccupations du monde combattant
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14414 posée par Mme Éliane Assassi
Victimes civiles étrangères de la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14356 posée par M. Christian Cambon
Octroi du statut de « Mort pour le service de la Nation » aux militaires décédés en exercice
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 14228 posée par M. François Bonhomme
Indemnisation des supplétifs de statut civil de droit commun
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13911 posée par Mme Nathalie Delattre
Instauration d'une journée commémorative dédiée aux opérations extérieures
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13502 posée par Mme Nathalie Delattre
Reconnaissance des militaires morts pour la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13548 posée par M. Christian Cambon
Difficultés administratives de nombreuses veuves d'anciens combattants en Algérie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13565 posée par M. Serge Babary
Conditions d'attribution de la mention « Morts pour la France » aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 13431 posée par M. Jean-Marie Janssens
Instauration d'une journée dédiée aux soldats morts en opérations extérieures
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence